SOS CONSO | Le Monde : Si-len-ce !

14/03/2014

Les lecteurs de notre blog Sosconso nous font souvent part de leurs préoccupations concernant le bruit. Bruit de voisinage, de pompe à chaleur, de discothèque… Bruit à la ville comme à la campagne.

Ces sujets nourrissent régulièrement les hors-séries de 60 Millions de consommateurs ou de Que choisir. Ils envahissent les tribunaux de proximité, où les conciliateurs tentent de négocier des solutions amiables.

Commençons par les Parisiens : ils souffrent de mille maux, en raison de la densité de la capitale (26 000 habitants au kilomètre carré, hors bois). Ils se plaignent surtout de trois types de nuisances : les bruits de comportement, ceux des équipements collectifs, et ceux des lieux musicaux.

Le problème numéro un du Parisien, c’est son voisin. Il pousse le son de sa télévision ou met du rap à fond, comme s’il était seul au monde. Si, malgré plusieurs demandes courtoises, il ne baisse pas le volume, vous pourrez vous en plaindre au bailleur, censé  » assurer au locataire la jouissance paisible du logement « , selon une loi du 6 juillet 1989, ou au syndic.

Vous pouvez aussi l’attaquer. Si vous allez au commissariat, il y a de fortes chances que le parquet, débordé, classe votre plainte sans suite. Si vous assignez au civil, il vous faudra démontrer au juge que le bruit constitue un trouble  » anormal  » de voisinage, par  » sa durée « ,  » sa répétition  » ou  » son intensité « . Des gammes une heure par jour ou des petits pas dix minutes le dimanche après-midi constituent un  » inconvénient normal « .

Pour que votre dossier soit solide, il vous faudra des preuves. Demandez à la police de se déplacer : depuis 2012, elle peut infliger au trublion une amende de 68 euros, au lieu, comme avant, de dresser un procès-verbal qui sera classé sans suite.

Vous pouvez aussi faire faire des constats d’huissier – de 350 à 500 euros. A Paris, le service de nuit qui s’est créé en 2010 a reçu 1 600 appels en 2013.  » On me demande par exemple de constater le bruit de talons aiguilles sur du parquet « , indique l’un de ses officiers publics ministériels, Me Sylvian Dorol. Plus original : il a dû mesurer les décibels d’une  » silent party « , fête pourtant silencieuse, puisque la musique est diffusée dans les casques des invités.  » Mais les pas de danse et les voix gênaient tout de même les voisins « , dit-il.

Me Christophe Sanson, avocat spécialiste des problèmes acoustiques, constate que c’est souvent du  » voisin du dessus  » qu’on se plaint : ses enfants jouent aux billes, ou font de la lutte gréco-romaine. Pourtant, lui aussi est une victime ! Prenons ce propriétaire ayant acheté sur plan le dernier étage – donc le plus cher – d’un immeuble. Le jour où il emménage, il constate qu’il est cerné par les climatisations de la supérette du rez-de-chaussée. Mal posées, elles vibrent… Ceux d’en-haut subissent les machineries d’ascenseur, les extracteurs, bouches de désenfumage et autres ventilateurs.

Un sujet de disputes

Les habitants du rez-de-chaussée, eux, se plaignent des chaufferies en sous-sol, des grooms mal réglés, ou des portes de garage qui claquent. Et les riches ? Eux aussi souffrent, comme ce propriétaire d’une villa qui entend la chaufferie du jacuzzi de son voisin. En matière de bruits d’équipement, la législation applicable sera différente, selon que ces derniers proviennent d’une installation professionnelle (cuisine, magasin, entreprise) ou pas. Dans le premier cas, il faudra prouver que l’émergence sonore, c’est-à-dire la différence entre le bruit ambiant et le bruit résiduel, est supérieure à 3 décibels le jour, et 5 la nuit. Dans le second, il faudra montrer, comme pour tout bruit de voisinage, que la vibration ou le sifflement constitue un trouble anormal.

Troisième sujet de préoccupation : les lieux musicaux (discothèques, bars, restaurants avec musique amplifiée). Les exploitants doivent limiter à 105 décibels le niveau sonore moyen à l’intérieur. Lorsque leurs établissements côtoient des habitations, ils doivent les isoler, pour que l’émergence sonore ne dépasse pas 3 décibels chez leurs voisins. En cas de gêne, il faut faire intervenir les agents compétents pour les installations professionnelles.

Faut-il partir à la campagne ? Là-bas aussi, il y a du bruit, bien que l’usage des tondeuses à gazon soit désormais encadré par des arrêtés municipaux et que le chant du coq, considéré comme une nuisance à la ville, y soit accepté. Prenez les aboiements des chiens : il faudra prouver qu’ils sont répétés pour que le juge ordonne à leur propriétaire de poser un collier anti-aboiements.

Le bruit des cloches est devenu un sujet de dispute, comme à Boissettes, commune de 450 habitants située en Seine-et-Marne. Sur décision des juges, celles de l’église Saint-Louis ont, depuis le 1er janvier, cessé de marquer les heures deux fois de suite et les demi-heures. En 2004, un jeune couple travaillant à Paris et ayant acheté une maison en face de l’édifice religieux, sans savoir qu’il signalait ainsi le passage du temps, a perdu le sommeil. Il a demandé au maire d’ » interdire les sonneries de cloches à des fins civiles « .

Le maire a refusé, en invoquant un  » usage local « , remontant à la seconde guerre mondiale. Le juge administratif, saisi par le couple, a exigé la preuve d’un usage légal antérieur à la loi de 1905 sur la séparation des Eglises et de l’Etat… Désormais, le maire ne peut les faire sonner que pour annoncer un  » péril commun qui exige un prompt secours « .

par Rafaële Rivais http://sosconso.blog.lemonde.fr 14/03/2014