Un procès Tintin jugé aux Pays-Bas donne tort aux héritiers d’Hergé

24 Heures – 08/06/2015 -Philippe Muri –
Bande dessinée : Attaquée par les héritiers d’Hergé pour une utilisation illégale de l’image du petit reporter, une association de fans néerlandais triomphe.
Utiliser l’image de Tintin? Pas si évident…
Utiliser l’image de Tintin? Pas si évident…
Mille sabords ! Les fans de Tintin poussent un soupir de soulagement. Du moins ceux qui auraient voulu utiliser une vignette tirée des albums du petit reporter. La Cour de La Haye a en effet donné tort à la société Moulinsart, chargée de l’exploitation commerciale de l’œuvre d’Hergé. Très restrictive dans sa gestion des droits, Moulinsart avait intenté un procès à l’association Hergé Genootschap, un club de 680 tintinophiles néerlandais fondé en 1999. En cause: la publication par ces fans de cases extraites des aventures de Tintin dans leur revue interne, Duizend Bommen. Pour avoir utilisé ces images sans autorisation et sans payer de droits, le fan-club s’était vu réclamer pas moins de 35 000 euros, une somme colossale dont il ne disposait évidemment pas. Moulinsart, qui s’était d’abord montrée bienveillante envers la petite association, avait durci le ton en 2009, l’accusant de «viol du droit d’auteur sur l’œuvre d’Hergé».
Mais Hergé Genootschap ne s’en est pas laissé conter. Pour leur défense, les fans néerlandais ont produit un document datant de 1942: un contrat d’édition dans lequel Hergé cédait explicitement les droits sur les textes et les vignettes de ses albums à son éditeur, Casterman. Exhumé de l’oubli, ce contrat qui pourrait changer la donne n’avait visiblement jamais été remis en cause par Fanny Rodwell, la légataire universelle d’Hergé. Sur ces bases, la Cour de La Haye a dès lors estimé que Moulinsart n’avait pas le droit de réclamer de l’argent à Hergé Genootschap.
tintin_creve_l_ecran-2f7618aLe jugement pourrait faire jurisprudence et inciter tous ceux qui se sont vus contraints de verser des droits pour l’utilisation de vignettes de Tintin à réclamer leur remboursement à Moulinsart. Le conditionnel reste toutefois de mise. La décision rendue à La Haye par un tribunal néerlandais n’est pas forcément applicable ailleurs, et notamment en France, en Belgique et en Suisse. Belle bataille de juristes en perspective. Par ailleurs, qui aura la ténacité et l’envergure financière parmi les petits éditeurs et les fans pour traîner une nouvelle fois Moulinsart devant les tribunaux? Tintin n’a peut-être pas fini de faire grimacer ceux qui l’aiment.

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