Série d’été – La part du juge : Quand la basse-cour entre au prétoire

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Le Monde | 06.08.2016
Pour des nuits sans sommeil rythmées par le chant du coq d’à côté ou pour mille autres contrariétés, tout ce que le pays compte de voisins belliqueux vient se déverser au tribunal. Et la justice d’offrir parfois cela : la ciselure d’une décision en réponse aux esprits les plus échauffés.

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On ne saurait clore une enquête sur la « part du juge » sans rendre hommage à celle qu’il consacre chaque jour aux ­picrocholines querelles de ses concitoyens.
Pour une haie trop haute, un mur qui ne l’est pas assez, une ombre trop épaisse, des cloisons trop fines, des enfants turbulents et mille autres contrariétés, tout ce que le pays compte de voisins belliqueux vient se déverser au tribunal. Des très longues heures passées à les écouter se déchirer, à supporter des plaidoiries dont l’intérêt et la longueur sont inversement proportionnels à l’intérêt de la cause qu’elles défendent, à tenter d’évaluer le seuil tolérable du niveau de décibels d’un aboiement de chien, d’une cloche de vache ou d’un carillon d’église, du coassement printanier des grenouilles ou du caquètement des poules, naissent parfois des jugements savoureux, qui font le régal des connaisseurs et vengent de l’ennui du quotidien judiciaire. La justice, c’est parfois aussi cela : offrir la ciselure d’une décision en réponse aux esprits échauffés des justiciables.
coq fredPrenons l’histoire du couple P., qui ne supporte plus le coq des époux G. et sa fâcheuse habitude d’élire domicile dans l’étroit passage qui sépare leurs deux maisons. Le conflit s’envenime lorsque, rendus inconsolables par la mort suspecte de leur coq, les époux G. lui trouvent aussitôt un successeur plus jeune et encore plus vigoureux. L’affaire vient devant le tribunal, les juges écoutent les plaignants d’un air las et décident de laisser le coq chanter. Les P. font appel et la cour de Dijon est à son tour saisie de leurs nuits sans sommeil. Bien leur en prend, car l’oreille du président s’avère plus délicate que celle de ses pairs du tribunal.
Poulailler bruyant et malodorant
Le 2 avril 1987, il rend la décision de paix suivante : « Attendu qu’il résulte de plusieurs attestations et de constats d’huissier qu’à des heures matinales, réservées d’ordinaire à un repos bien mérité, le volatile des époux G. coquerique toutes les dix ou vingt secondes avec une régularité, une vaillance et une persévérance qui seraient dignes d’admiration en toutes circonstances (…) Attendu que la Cour se doit de rendre aux époux P., autant qu’il est possible, cette tranquillité qui, sans la méchanceté des hommes, ferait l’agrément d’une vie rurale, mais sans attenter à l’existence d’un animal innocent ni priver les époux G. d’une compagnie qu’ils semblent affectionner ; que la solution du dilemme consistera à éloigner le coq de son territoire actuel où son chant prend une ampleur excessive, en enjoignant aux propriétaires de le maintenir derrière leur habitation ; que l’on est en droit d’espérer en outre qu’ainsi placé dans un cadre plus aimable et pour tout dire moins carcéral le volatile n’éprouvera plus le besoin de s’exprimer avec autant d’impétuosité. »
Bonne fille, la justice accorde un délai de quinze jours aux époux G. pour éloigner leur coq.
poussin picore mèrePlus fameuse encore est la décision ­prononcée le 7 septembre 1995 par la cour d’appel de Riom (Puy-de-Dôme) dans une ­affaire qui opposait deux habitants du village de Sallèdes, le premier reprochant au second la trop grande proximité d’un poulailler bruyant et malodorant. Saisi de la ­querelle, le tribunal de l’industrieuse Clermont-Ferrand avait donné raison aux plaignants et ­ordonné la destruction dudit poulailler. Le président de la cour de Riom a contredit ses collègues en leur délivrant une leçon de ruralité.
poule pondeuse« Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard) ; que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Sallèdes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme. » Et d’infirmer donc le premier jugement.
« Sans remords »
Les tribunaux d’instance et leurs modestes causes ne sont pas les seuls à donner envie aux juges de se venger des chicanes qui leur sont soumises. Avant de quitter ce salon des vanités froissées qu’est parfois la 17e chambre du tribunal de Paris où il avait siégé pendant sept ans, le juge Joël Boyer a saisi l’occasion d’une dernière affaire pour rendre un jugement qui valait revanche sur les heures passées à feuilleter les magazines people et à visionner des émissions stupides à la recherche de la considération perdue ou de l’honneur bafoué de telle ou telle personnalité. L’histoire en cause opposait une starlette de la télé-réalité au magazine people Oops, qui s’était autorisé à publier des reproductions photo petit format des ébats sexuels entre la jeune femme et son petit ami sous le titre « Léo : c’est lui qui a vendu sa sextape avec Emilie ! »
Dans le cruel jugement prononcé en juin 2011, le juge Joël Boyer présente d’abord les deux héros de ce mélodrame amoureux : « Emilie et Léo sont deux intrépides aventuriers de la médiatisation télévisée ayant illustré les meilleures heures du programme de ­télé-réalité intitulé par antiphrase Secret Story (Saison 3), où il n’y a ni secret ni histoire. » Il se livre ensuite à une analyse sociologique du téléspectateur, qui « finit par s’attacher aux créatures qu’il contemple, comme l’entomologiste à l’insecte, l’émission ne cessant que lorsque l’ennui l’emporte, ce qui advient inéluctablement, comme une audience qui baisse. Mais un seul être vous manque et tout est dépeuplé. Alors, sevrés du programme télé qui s’achève, les aficionados se ruent sur les gazettes, sûrs qu’elles sauront entretenir aussi durablement que possible le feuilleton du rien, passion toujours inassouvie des sociétés contemporaines. Les cobayes, trop heureux de voir quelques flashs qui crépitent encore, et désormais adeptes de l’exposition de soi, courent de l’une à l’autre, comme un canard sans tête, accordant interviews ou posant pour des photos. »
Ces préliminaires posés, le juge s’attelle à son devoir de rendre justice. La tâche est rude, souligne-t-il, puisqu’il lui faut distinguer « le vrai du faux, la part du jeu et de l’argent et celle des indignations sincères, ce que montre le miroir et ce qui se joue non loin, la caverne et les ombres ». Etudiant les arguments présentés en défense par le magazine, qui évoquent l’impérieuse nécessité de l’« actualité » et s’abritent derrière la « délicatesse » d’une mise en scène – un « flouté » pudique jeté sur des photos obscènes – pour justifier leur choix de publication, Joël Boyer n’y voit rien de vraiment convaincant. C’est donc « la main tremblante mais sans remords » qu’il ­décide de condamner le journal, en considérant qu’il a porté atteinte à la vie privée et au droit de la plaignante à voir respectée l’intimité de sa sexualité.
Reste à évaluer le montant du préjudice subi. Celui-ci, rappelle le juge Boyer, ne doit pas s’apprécier « au regard de la publicité » ­recherchée par la victime, mais à l’aune « des valeurs que le droit protège ». En lieu et place des 20 000 euros qu’elle exige, le juge considère qu’un euro de dommages et intérêts suffira à « réparer ce qui est réparable » dans le peu qu’il reste de l’intimité de ladite Emilie.
Les lois supérieures de la biologie
Il arrive aussi qu’une de ces affaires d’apparence anodine offre au juge l’opportune occasion de régler quelques comptes avec les lois qu’il est chargé d’appliquer. Les lecteurs de cette série connaissent désormais le « bon juge » Paul Magnaud et sa riche contribution à l’œuvre de justice. Un an après avoir prononcé l’acquittement de la jeune voleuse de pain qui l’a rendu célèbre, le président du tribunal de Château-Thierry (Aisne) voit comparaître devant lui, au printemps 1899, trois hommes accusés d’un vol de grenouilles.
Les délinquants sont des pères de famille qui gagnent trois sous en vendant leur pêche miraculeuse aux amateurs de cuisses de batraciens. Le plaignant est le propriétaire de l’étang. Magnaud est ennuyé : comment faire preuve d’indulgence alors que les faits sont établis et que le procureur, en féroce garant de la loi et de l’ordre établi, a rappelé que la propriété est un droit sacré qu’il convient de protéger ? Magnaud trouve la solution. Il ­ délaisse les rigueurs du code pénal au profit des lois supérieures de la biologie.
se traine G« Attendu que la grenouille est un animal amphibie, séjournant beaucoup plus sur terre qu’au fond des eaux et se déplaçant faci­lement. Qu’elle est d’humeur vagabonde, ­surtout à certaines époques de l’année. Qu’on la rencontre souvent dans certains endroits ­simplement humides, loin des rivières et des étangs. Qu’elle circule de marécage en marécage et de fossé en fossé, passant ainsi de la propriété de l’un dans la propriété de l’autre. Qu’à la différence du poisson qui n’est susceptible de vivre que dans l’eau et ne peut sortir de l’étang où il a été apporté et en quelque sorte emprisonné par le propriétaire, la grenouille naît dans ce même étang et s’y développe sans que le propriétaire n’ait rien fait pour l’y attirer et ne puisse rien faire pour l’y retenir. »
Le bon juge en conclut « qu’aucun droit de propriété ne saurait être assis sur un animal aussi nomade, lequel doit être considéré comme res nullius ». La démonstration est ­juridiquement implacable, cette « chose sans maître » ne saurait donc faire l’objet d’un vol. Magnaud ne retient contre les accusés qu’un simple délit de pêche et les condamne à un franc d’amende. La morale de l’histoire n’aurait pas déplu au plus célèbre natif de Château-Thierry, Jean de La Fontaine, avocat de formation et critique s’il en est d’une justice plus douce aux puissants qu’aux misérables.
«  Dans le quotidien de votre action, il vous faudra demeurer à l’écoute des réalités pour offrir à tous la garantie d’un accueil équilibré, en chassant toute forme de préjugé ».
« Un métier dangereux. Dangereux pour les autres »
Laissons les grenouilles de Magnaud, la poule de Riom ou même les canards sans tête de Joël Boyer retourner dans les rayonnages de « l’Enfer » ou du « Purgatoire » de la littérature judiciaire pour revenir à de plus sages considérations.
Le 4 février 2016 à Bordeaux, 366 auditeurs de justice – la promotion la plus importante de l’Ecole nationale de la magistrature depuis 1958 – ont prêté serment de « bien et fidèlement remplir » leurs fonctions et de se « conduire en tout comme un digne et loyal magistrat ».
louvel_bertrandLors de cette audience solennelle, les futurs juges ont reçu du premier président de la Cour de cassation, Bertrand Louvel, une mise en garde contre « la connotation parfois trop teintée d’individualisme chez le juge judiciaire ».
« Dans le quotidien de votre action, a-t-il ajouté, il vous faudra demeurer à l’écoute des réalités pour offrir à tous la garantie d’un accueil équilibré, à égale distance des intérêts en présence, en chassant toute forme de préjugé construit ou spontané de votre esprit et avec le souci constant de la primauté du droit. C’est en vous tenant au plus près de ces réalités humaines que vous rencontrerez la satisfaction la plus forte que vous puissiez espérer : la justification de soi-même éprouvée par celui ou celle qui s’est dévoué avec droiture et humanité au bien collectif. »
Pierre TrucheAvant d’affronter l’insatiable appétit de ­justice de leurs concitoyens, les 366 futurs juges pourront méditer la recommandation autrement plus éloquente et rude que le grand magistrat Pierre Truche avait livrée à leurs aînés : « Vous allez exercer un métier dangereux. Dangereux pour les autres. N’oubliez jamais ça. »
Fin

A propos kozett

Deux phénomènes peuvent amener à une manipulation dans la prise en compte des informations par notre conscience : --> Le mirage qui voile et cache la vérité derrière les brumes de la sensiblerie et de la réaction émotionnelle. --> L’illusion qui est une interprétation limitée de la vérité cachée par le brouillard des pensées imposées. Celles-ci apparaissent alors comme plus réelles que la vérité qu’elles voilent, et conditionnent la manière dont est abordé la réalité … A notre époque médiatisée à outrance, notre vigilance est particulièrement requise !
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